Confidentialité · Kotelys

Responsable du traitement

Lucas Bourdeau, éditeur de Kotelys. Contact : contact@kotelys.fr.

Sur ce site

Aucun cookie. Les polices sont hébergées sur le site lui-même : aucune donnée n'est envoyée à un service tiers pendant la visite.
Mesure d'audience : le site compte lui-même ses pages vues, sans cookie et sans outil extérieur. Pour chaque page vue, il note seulement le nom de la page, la langue et le nom du site d'où vous venez (par exemple « Google ») ; à l'arrivée sur le site, le genre d'appareil (téléphone, tablette ou ordinateur, d'après le navigateur) et le pays déduit de la langue réglée dans le navigateur (jamais de l'adresse IP) ; et quelques clics (vers la bêta, envoi d'un code bêta ou d'un message, essai, achat, vidéo lancée). Le tout est regroupé en totaux par jour gardés 400 jours. Aucune adresse IP ni aucun identifiant n'est gardé avec ces totaux ; une empreinte de l'adresse IP sert une heure au plus à limiter les abus. Rien n'est compté si votre navigateur demande à ne pas être suivi. Cette mesure, réservée aux statistiques du site, ne demande pas votre consentement (recommandations de la CNIL sur la mesure d'audience).
Vidéos : elles sont hébergées sur YouTube. Rien n'est demandé à YouTube tant que vous ne cliquez pas sur une vidéo ; au clic, elle se charge depuis youtube-nocookie.com (mode de confidentialité renforcée de YouTube), qui applique alors ses propres règles de confidentialité.
Journaux techniques : comme tout hébergeur, OVH enregistre les connexions au serveur (adresse IP, page demandée, date) pour la sécurité et le bon fonctionnement du site.
Code bêta : lorsqu'un code est saisi, le site note la date du téléchargement, le numéro du code utilisé et le nom de la personne à qui il a été remis, et en avertit Kotelys par e-mail (contact@kotelys.fr). Pour limiter les essais au hasard, une empreinte de l'adresse IP est gardée une heure au plus après un code refusé.
Formulaire de contact et e-mails : votre nom, votre adresse e-mail, votre entreprise et votre pays si vous les indiquez, et votre message arrivent dans la boîte contact@kotelys.fr. Ils servent seulement à vous répondre et à suivre la bêta, et sont conservés le temps nécessaire à cet échange. Le site ne garde aucune copie du message ; pour limiter les abus, une empreinte de l'adresse IP est gardée une heure au plus.

Dans le logiciel Kotelys

Vos projets restent chez vous : plans, métrés et rapports sont enregistrés sur votre ordinateur, jamais envoyés ailleurs.
Nouvelles versions et durée de la bêta : Kotelys interroge le service GitHub pour savoir si une nouvelle version existe. Pour la durée de la bêta, il lit la date du jour d'abord sur kotelys.fr (heure signée) et, si kotelys.fr ne répond pas, sur GitHub. Aucune donnée de projet n'est transmise ; GitHub et l'hébergeur de kotelys.fr voient l'adresse IP de la connexion.
Compte des signalements : quand vous préparez un signalement (bouton « Signaler » ou erreur imprévue), Kotelys annonce seulement à kotelys.fr son numéro de version, son empreinte de construction et l'origine du signalement, sans aucun identifiant ni contenu : cela sert à repérer une version défectueuse. Le signalement lui-même ne part que par l'e-mail que vous envoyez. Rien n'est annoncé si « Chercher au démarrage » est décoché (Préférences, Mises à jour).
Signal de version, pendant la bêta seulement : une fois par jour au plus, Kotelys envoie à kotelys.fr un identifiant d'installation tiré au hasard (il ne dit rien de vous), le numéro de version, l'empreinte de construction, la langue de l'interface et la version de Windows. Rien d'autre : ni nom, ni adresse e-mail, ni nom de fichier, ni projet. Pourquoi : savoir quelle version chaque installation utilise et si les mises à jour arrivent bien. L'adresse IP n'est pas conservée avec ces données (seule une empreinte illisible sert, une heure au plus, à limiter les envois abusifs). Conservation : pendant la bêta, puis 3 mois au plus après sa fin ; une installation muette depuis 3 mois est effacée. Décochez « Chercher au démarrage » (Préférences, Mises à jour) : plus rien n'est envoyé.
Signaler un problème : le bouton « Signaler » prépare une archive (journal technique et, si vous le choisissez, une copie du projet). Rien n'est envoyé sans votre action : c'est vous qui envoyez l'e-mail.

Abonnement, paiement et licences

Quand vous essayez ou achetez Kotelys, deux prestataires traitent des données pour le compte de Kotelys (sous-traitants au sens du RGPD).

Stripe (paiements et factures) : nom de l'entreprise, adresse de facturation, adresse e-mail, numéro de TVA si vous l'indiquez, moyen de paiement (numéro de carte ou IBAN), factures et historique des paiements. Ces données sont saisies sur les pages de Stripe (checkout.stripe.com, billing.stripe.com, invoice.stripe.com) : Kotelys ne voit jamais votre numéro de carte ni votre IBAN complet. Stripe utilise aussi certaines de ces données pour ses propres besoins (sécurité, lutte contre la fraude), selon sa politique de confidentialité (stripe.com/fr/privacy).
Keygen (licences) : votre clé de licence, sa date de fin, les identifiants techniques de votre abonnement chez Stripe et, pour chaque ordinateur activé, une empreinte calculée (pas l'identifiant Windows lui-même) et le nom de l'ordinateur, qui vous permet de reconnaître vos postes. Keygen ne reçoit ni votre nom, ni votre adresse, ni vos projets ; il voit l'adresse IP de la connexion au moment des vérifications.
Essai gratuit : le site garde une empreinte calculée de votre adresse e-mail et de votre ordinateur, pour que l'essai ne se refasse pas. L'adresse elle-même est gardée pendant l'essai seulement, pour vous envoyer la clé, vous prévenir trois jours avant la fin et reprendre la même clé si vous achetez ; elle est effacée à l'achat, ou sept jours après la fin de l'essai. La langue de l'interface de Kotelys est envoyée avec la demande d'essai et gardée avec l'empreinte de votre adresse, seulement pour vous écrire dans votre langue (e-mails de l'essai, puis de l'abonnement).
Page « Mes clés » : pour vous connecter, un code à usage unique vous est envoyé par e-mail ; le site n'en garde qu'une empreinte, dix minutes au plus, ainsi qu'une empreinte de l'adresse IP, une heure au plus, pour limiter les abus. Un cookie de séance, strictement nécessaire, vous garde connecté trente minutes au plus.
Pourquoi : exécuter l'abonnement (encaisser, facturer, délivrer et vérifier les licences) ; respecter nos obligations comptables (factures) ; et, pour l'empreinte de l'essai, notre intérêt légitime à éviter qu'un essai gratuit soit répété.
Combien de temps : les factures et pièces comptables, dix ans (obligation légale) ; les données de compte et de licence, pendant l'abonnement puis trois ans ; les empreintes d'essai, trois ans.
Hors de l'Union européenne : Stripe et Keygen peuvent traiter ces données aux États-Unis. Stripe, Inc. déclare adhérer au cadre de protection des données UE-États-Unis (Data Privacy Framework) et recourt aussi aux clauses contractuelles types de la Commission européenne ; Keygen héberge ses serveurs aux États-Unis et s'appuie sur ces clauses contractuelles types.

Prospection des professionnels

Kotelys écrit par e-mail à des entreprises du bâtiment (maçonnerie, gros œuvre, maîtrise d'œuvre) pour leur présenter le logiciel. Ce démarchage s'adresse aux professionnels pour leur métier ; il repose sur l'intérêt légitime de Kotelys à faire connaître son logiciel, dans le cadre prévu par l'article L.34-5 du Code des postes et des communications électroniques et les recommandations de la CNIL.

D'où viennent les données : des informations publiées par les entreprises elles-mêmes (site, page de contact, page LinkedIn de l'entreprise) et du répertoire public SIRENE de l'Insee (nom, SIREN, adresse, activité). Seules des adresses e-mail génériques publiées par l'entreprise (contact@, devis@…) sont utilisées, jamais une adresse au nom d'une personne trouvée ailleurs.
Ce qui est gardé : le nom et le SIREN de l'entreprise, sa ville, son activité, l'adresse publiée, les dates des messages envoyés (un premier message et, sans réponse, une seule relance) et la suite donnée (réponse, refus, adresse en erreur).
Combien de temps : trois ans après le dernier contact, puis effacement.
Ne plus être contacté : répondez simplement « STOP » à l'un de nos messages, ou écrivez à contact@kotelys.fr. Votre adresse est alors gardée seulement pour ne plus jamais vous écrire.

Vos droits

Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou l'effacement des données qui vous concernent en écrivant à contact@kotelys.fr. Les factures ne peuvent pas être effacées avant la fin de leur durée de conservation légale. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).

Dernière mise à jour : 12 novembre 2026.